Jean Beyer

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean Beyer
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2004
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
Cour de justice de la République
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000000800411(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Jean Beyer
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
Cour de justice de la République
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000000601054(source JORF)
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Beyer (Jean)
caporal-chef, génie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000594009(source JORF)
décoration
07 Novembre 200207/11/2002
De: Beyer (Jean, Claude, Georges)
général de brigade. Chevalier du 28 septembre 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-09-28"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000386627(source JORF)
promotion
09 Juillet 200009/07/2000
De: Jean Beyer
président de la chambre d'accusation à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
M. Buffet
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000763080(source JORF)
nomination
07 Décembre 199907/12/1999
De: Beyer (Jean, Robert, Raymond)
président de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Jean Beyer
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Président de la chambre d'accusation
Remplace:
M. Vernier
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000360575(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Beyer (Jean, Marie, Nicolas)
colonel, arme blindée et cavalerie; 33 ans 2 mois de services, 3 ans 4 mois de bonifications
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GENERALE
Médaillé militaire du
2 juillet 1959
Cité
PERSONNEL OFFICIER
Sans traitement
Groupe:
DIRECTION GENERALE
JORFTEXT000000350194(source JORF)
promotion
08 Avril 199008/04/1990